Devriez-vous vous incorporer?

L'autre jour, je discutais au téléphone avec une amie lorsqu'elle m'a demandé si elle devait incorporer son entreprise. Elle m'a dit que sa compagnie d'assurance lui avait recommandé de constituer son entreprise sous la loie des société par action afin d'obtenir une prime moins élevée. Je lui ai dit qu'il y avait plusieurs faits à examiner avant de s'incorporer. Cependant, parce qu'elle économise une somme significative sur la prime d'assurance, je lui ai dit qu'elle devrait s'incorporer. Bien qu'à l'époque mon amie ait pensé que c'était une excellente idée, elle ressent maintenant la douleur d'avoir une société par action. Avant d'entrer dans les détails des douleurs qu'elle rescent, définissons ce qu'est une société et quelles sont les différences par rapport à une entreprise individuelle.

Une société par action est une personne morale, tout comme une personne, qui a le droit de faire tout, sauf se marier. elle a le droit de conclure des accords avec d'autres parties, d'acheter, de vendre, de posséder des biens et des capitaux. Elle est complètement indépendante du/des propriétaire(s), ce qui signifie que cette forme d'entité peut également protéger les propriétaires de la faillite et des poursuites en justice contre l'entreprise. Lorsqu'une société prépare sa déclaration de revenus (T2), elle prépare sa propre déclaration de revenus indépendamment du/des propriétaire(s). Le(s) propriétaire(s), apartien(nen)t un nombre d'action. Ces actions, appartienent un nobmre de votes, ces votes influencent les décisions. Plus vous avez de votes, plus vous avez de pouvoir. Si vous détenez plus de 51 % des votes, vous êtes l'actionnaire majoritaire et lorsque vous prenez une position sur quoi que ce soit, l'entreprise doit suivre votre décision.

Il y a deux façons de constituer une société au Canada, au fédéral et au provincial. Si vous vous constituez une société au niveau fédéral, vous pouvez opérer n'importe où au pays et avoir un siège social où que ce soi au Canada. D'un autre côté, une société provinciale peut faire la même chose, opérer n'importe où dans le pays, mais doit siègé dans la province dans laquelle elle s'est constituée. Si le siège social déménage hors de la province, la société est considérée comme dissoute et ses opérations terminées.

Pour comparer une entreprise individuelle à une société, une entreprise individuelle est le propriétaire qui exploite l'entreprise et il est responsable de la production de sa déclaration d'impôt et remplir ses obligations légales. Si quelque chose arrive à l'entreprise, le propriétaire sera tenu responsable ensemble car il est l'entreprise. Lors de la production de sa déclaration de revenus, le propriétaire entre le revenu d'entreprise dans sa déclaration de revenus (T1), en produisant un T2125. Les revenus du T2125 sont alors ajoutés à son revenu imposable.

Si une société est complètement indépendante du/des propriétaire(s), cela signifie qu'elle doit préparer et produire sa propre déclaration de revenus et remplir ses propres obligations légales. C'est là que la plupart des gens deviennent confus. L'entreprise a désormais l'obligation de tenir ses livres indépendamment du propriétaire. Cela implique qu'il doit préparer un ensemble d'états financiers. L'entreprise devra préparer un bilan, où l'on voit les actifs, les passifs et les capitaux propres des propriétaires, et un compte de résultat, les revenus moins les coûts fournissant le bénéfice net. En revanche, une T2125 (nécessaire pour une déclaration de revenus des particuliers) oblige uniquement une entreprise à préparer un compte de résultat, le bilan n'est pas une obligation.

Alors, pour en revenir à la douleur de mon amie, elle sait maintenant qu'elle doit faire de la comptabilité. Découvrez ce qu'est un actif, un passif, débit, crédit. en réalité, elle doit maintenant apprendre la comptabilité. Elle doit maintenant soumettre un formulaire 22, une déclaration annuelle, chaque année. Produisez la TPS/TVH et les déductions à la source, le cas échéant, au nom de l'entreprise. Elle doit également faire préparer une déclaration de revenus par un comptable car elle n'a aucune idée de ce qu'est une déclaration de revenus des sociétés. Une déclaration d'impôt sur les sociétés est également beaucoup plus coûteuse qu'une déclaration d'impôt sur le revenu des particuliers. Par conséquent, elle doit payer plus cher pour soumettre sa déclaration. Et le dernier et non le moindre, maintenant, elle doit préparer les procès-verbaux et les résolutions du conseil d'administration lorsqu'elle prend des décisions qui affectent l'entreprise. Tout cela pour gagner une prime d'assurance qui pourrait lui faire économiser des milliers de dollars.

Bien que ceci sonne compliqué et demande beaucoup de travail, il y a plus que de bénéfices que de négatifs. Ci-dessous, la valeur ajoutée d'avoir une corproation :

1. Lorsque l'entreprise déclare faillite et que le(s)s propriétaire(s) n'a/ont garanti aucun prêt, le(s) propriétaire(s) est/sont protégé contre la faillite de l'entreprise incorporé.

2. Le(s) propriétaire(s) est/sont, en quelque forme, protégé des poursuites judiciaires contre la société.

3. En cas de décès du/des propriétaires, l'entité est toujours active et peut continuer à fonctionner jusqu'à sa dissolution, si c'est le cas. Le(s) défunt(s) peut/peuvent transférer les/leurs actions à quelqu'un d'autre.

4. Les actifs d'une société sont protégés contre la faillite personnelle. Par exemple, supposons que l'entreprise possède une voiture. Si le(s) propriétaire(s) déclare(nt) faillite, la voiture est protégée des créanciers.

5. L'entité constituée bénéficie de taux d'imposition inférieurs, de plus la société bénéficie d'une déduction pour petite entreprise sur le revenu imposable inférieur à 500 000 $.

6. Tant que l'argent reste à l'intérieur de l'entreprise, le(s) propriétaire(s) n'est/se sont pas imposé personnellement.

7. Il existe d'autres moyens d'accéder ou de lever du capital, comme l'émission d'actions et la création d'instruments financiers, par exemple, le papier commercial adossé par des actifs.

8. La cote de crédit d'une société est différente d'une cote de crédit personnelle. Par conséquent, la société peut bénéficier de taux d'emprunt inférieur.

Pour résumer, si vous avez des actifs importants et que vous souhaitez protéger ces actifs ou si vous envisagez d'obtenir une dette importante et que vous souhaitez vous protéger contre la faillite, une société est le bon choix pour vous. Si vous n'avez pratiquement aucune transaction et que vous n'avez pas l'argent pour payer des commis comptables, des experts comptables et des fiscalistes, je ne recommande pas encore de vous incorporer. Attendez que les avantages l'emportent sur les inconvénients, comme les économies sur les primes d'assurance et que vous voulez vous protéger contre des domages qui pourraient apporter des poursuites. Si vous n'êtes pas certain, vous pouvez toujours demander à un expert en la matière.